Aller au contenu
Adhérer (nouvelle fenêtre)
Espace adhérent (nouvelle fenêtre)
Vous cherchez un professionnel de santé ? (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Instagram (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
CPTS de la Brie
  • La CPTS
    • Qui sommes-nous
    • L’équipe
  • Nos missions
    • Améliorer l’accès aux soins
    • Organiser les parcours pluriprofessionnels
    • Prévention
    • Qualité et pertinence des soins
    • Attractivité du territoire
    • Gestion crise sanitaire
  • Agenda
  • Ressources
    • Newsletters
    • Outils
    • Infos pratiques
    • Petites annonces
    • Actualités
  • Nous contacter
  • Espace adhérent (nouvelle fenêtre)
    • Facebook (nouvelle fenêtre)
    • Instagram (nouvelle fenêtre)
    • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  1. Accueil
  2. Mentions légales

Mentions légales

Les informations ci-dessous répondent aux obligations de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004. Pour le traitement de vos données personnelles, consultez la politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 29 août 2026.

Éditeur du site

Le présent site est édité par la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de la Brie, dite CPTS de la Brie, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.

  • Siège social : 49 boulevard Victor Hugo, 77220 Gretz-Armainvilliers
  • Numéro RNA : W772009479
  • SIREN : 889 345 070 — SIRET du siège : 889 345 070 00029
  • Adresse électronique : contact@cptsdelabrie.fr
  • Téléphone : 07 88 27 62 22

Directrice de la publication

Catherine COCHET, en sa qualité de présidente de l’association.

Conception et hébergement

Le site a été conçu et réalisé par G3W, 49 rue Longefer, 69008 Lyon, immatriculée sous le SIREN 933 694 689, contact hello@gianito.com.

L’hébergement est assuré par G3W sur une infrastructure exploitée par PulseHeberg SAS, 9 boulevard de Strasbourg, 83000 Toulon, immatriculée sous le SIREN 824 070 619. Les serveurs sont situés en France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site, sa structure, ses textes, son identité visuelle, ses illustrations et ses photographies sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à la CPTS de la Brie ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les logos et marques des partenaires cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La reprise d’un extrait à des fins d’information ou de documentation reste possible, sous réserve d’en mentionner la source et d’ajouter un lien vers la page d’origine.

Contenus publiés par les visiteurs

Les petites annonces déposées depuis le site sont soumises à la validation de la CPTS de la Brie avant publication. Leur contenu relève de la responsabilité de la personne qui les dépose. La CPTS se réserve le droit de refuser, de modifier ou de retirer toute annonce contraire à la loi, à la vocation du site ou aux intérêts du territoire, sans avoir à motiver sa décision.

Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, écrivez à contact@cptsdelabrie.fr en précisant la page concernée et le motif du signalement.

Informations de santé

Les informations de prévention et d’orientation publiées sur ce site ont une vocation d’information générale. Elles ne constituent ni un avis médical, ni un diagnostic, et ne remplacent en aucun cas une consultation auprès d’un professionnel de santé.

En cas d’urgence vitale, composez le 15 ou le 112. Pour une demande de soins non programmés aux heures de fermeture des cabinets, composez le 116 117.

Liens vers d’autres sites

Ce site renvoie vers des services extérieurs, notamment l’adhésion et l’espace adhérent, l’annuaire des professionnels de santé, les plateformes de prise de rendez-vous et les sites de nos partenaires. La CPTS de la Brie n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ni de l’usage qui en est fait.

Disponibilité du site

La CPTS de la Brie s’efforce de maintenir le site accessible et d’en tenir les informations à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’interruption ou d’erreur. Des opérations de maintenance peuvent en suspendre temporairement l’accès.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de différend, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

CPTS de la Brie

Association loi 1901 fédérant les professionnels de santé de 47 communes en Seine-et-Marne.

LA CPTS

  • Qui sommes-nous ?
  • L’équipe

Suivez-nous

Facebook (nouvelle fenêtre)
Instagram (nouvelle fenêtre)
LinkedIn (nouvelle fenêtre)

Nos missions

  • Améliorer l’accès aux soins
  • Organiser les parcours pluriprofessionnels
  • Prévention
  • Qualité et pertinence des soins
  • Attractivité du territoire
  • Gestion crise sanitaire

Liens utiles

  • Agenda
  • Newsletter
  • Infos pratiques
  • Outils numériques
  • Petites annonces
  • Actualités

Mentions légales – Politique de confidentialité